Les aides - remboursement forfaitaire

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Subventions d'exploitation

512 Compte 512 - Banques (Compte de l'actif ou de passif)

Banques - Compte de l'actif ou de passif 298

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Subventions d'exploitation -
Subventions d'exploitation

512 Compte 512 - Banques (Compte de l'actif ou de passif)

Banques - Compte de l'actif ou de passif 299

740 Compte 740 - Subventions d'exploitation ()

Subventions d'exploitation -

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TVA collectée - Compte de passif
Subvention d'équilibre

512 Compte 512 - Banques (Compte de l'actif ou de passif)

Banques - Compte de l'actif ou de passif 300

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Subventions d'équilibre -
Subvention d'investissement

441 Compte 441 - État - Subventions à recevoir (Compte d'actif)

État - Subventions à recevoir - Compte d'actif 301

131 Compte 131 - Subventions d'équipement (Compte de passif)

Subventions d'équipement - Compte de passif
Les aides - remboursement forfaitaire

443 Compte 443 - Opérations particulières avec l'Etat les collectivités publiques, les organismes internationaux (Compte de l'actif ou de passif)

Opérations particulières avec l'Etat les collectivités publiques, les organismes internationaux - Compte de l'actif ou de passif 307

791 Compte 791 - Transferts de charges d'exploitation ()

Transferts de charges d'exploitation -

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C  Ce test coûte 1 crédit. Une fois l'inscription terminée, vous pourrez essayer 3 tests gratuits et payants, les autres sont facturés 0,25 EUR symbolique par test. Fait générateur et exigibilité de la TVA en question
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Discussion

#1  PROUHET 08.09.2022, 15:11

Bonjour, je n'utilise pas le 443 mais le 411xx (journal de vente) car nous sommes une association et c'est notre organisme central qui nous rembourse. Est-ce juste ?

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