Compte 409 - Fournisseurs débiteurs

Côté du bilan: Compte d'actif
Type de compte: Compte de bilan

Fournisseurs débiteurs

Exemples d'écritures comptables pour le compte 409

Exemples d'écritures comptables pour le compte 4091 - Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes

n° de compte Débit	n° de compte Crédit	Libellés	Detail
Acompte sur les prestations de services
4091		Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes - Compte d'actif
44566Compte 44566 - TVA sur autres biens et services (Compte d'actif)		TVA sur autres biens et services - Compte d'actif
	4458Compte 4458 - Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente (Compte de passif)	Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente - Compte de passif
	512Compte 512 - Banques (Compte de l'actif ou de passif)	Banques - Compte de l'actif ou de passif
Quel que soit le régime de la TVA, l'acompte sur les prestations de services la mentionne toujours. Elle est déductible chez l'acheteur. Le compte 4458Compte 4458 - Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente (Compte de passif) permet d'équilibrer l'écriture. (Rappel: Les comptes de tiers sont tenus TTC)

n° de compte Débit	n° de compte Crédit	Libellés	Detail
Acompte 1200 euros reglé au fournisseur
4091		Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes - Compte d'actif
	512Compte 512 - Banques (Compte de l'actif ou de passif)	Banques - Compte de l'actif ou de passif

n° de compte Débit	n° de compte Crédit	Libellés	Detail
Règlement d'acompte par virement bancaire
4091		Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes - Compte d'actif
	512Compte 512 - Banques (Compte de l'actif ou de passif)	Banques - Compte de l'actif ou de passif

n° de compte Débit	n° de compte Crédit	Libellés	Detail
Avance sur main d'œuvre pour réalisation des ouvrages
4091		Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes - Compte d'actif
	512Compte 512 - Banques (Compte de l'actif ou de passif)	Banques - Compte de l'actif ou de passif
Remarques : * Le montant de l'acompte est TTC * Il faudra également constater la TVA déductible: Débit du 44566Compte 44566 - TVA sur autres biens et services (Compte d'actif) Crédit du 4458Compte 4458 - Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente (Compte de passif) 5 NB: la TVA sur l'acompte est exigible (et dont déductible chez l'acheteur) au mo... afficher la suite Remarques : * Le montant de l'acompte est TTC * Il faudra également constater la TVA déductible: Débit du 44566 Crédit du 44585 NB: la TVA sur l'acompte est exigible (et dont déductible chez l'acheteur) au moment de l'encaissement, même si le prestataire avait opté pour la TVA sur les débits.

Achats de services (TVA sur les encaissements)

n° de compte Débit	n° de compte Crédit	Libellés	Detail
Publicité
623Compte 623 - Publicité, publications, relations publiques ()		Publicité, publications, relations publiques
4458Compte 4458 - Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente (Compte de passif)		Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente - Compte de passif
	401Compte 401 - Fournisseurs (Compte de l'actif ou de passif)	Fournisseurs - Compte de l'actif ou de passif
	765Compte 765 - Escomptes obtenus ()	Escomptes obtenus
Facture d'une agence de publicité (prestation de services), avec l'escompte de règlement. L'entreprise peut utiliser un compte spécial pour la TVA sur les encaissements (par exemple 4456Compte 4456 - Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles (Compte d'actif) 4).
Facture de chauffeur de camion pour une journée (achat de prestaiton de services)
604Compte 604 - Achats d'études et prestations de services ()		Achats d'études et prestations de services - Compte d'actif
44566Compte 44566 - TVA sur autres biens et services (Compte d'actif)		TVA sur autres biens et services - Compte d'actif
	401Compte 401 - Fournisseurs (Compte de l'actif ou de passif)	Fournisseurs - Compte de l'actif ou de passif
Si l'entreprise a besoin d'un chauffeur du camion pour un chantier, elle peut embaucher un intérimaire, ou alors elle peut acheter ce service directement à un prestataire. Selon Lefebvre, les achats de services immatériels sont compris dans le compte 604Compte 604 - Achats d'études et prestations de services () lorsqu’ils s’int... afficher la suite Si l'entreprise a besoin d'un chauffeur du camion pour un chantier, elle peut embaucher un intérimaire, ou alors elle peut acheter ce service directement à un prestataire. Selon Lefebvre, les achats de services immatériels sont compris dans le compte 604 lorsqu’ils s’intègrent directement dans le cycle de production (incorporés directement aux ouvrages, travaux et produits fabriqués.) En générale, ces services sont réfacturables.
Avance sur main d'œuvre pour réalisation des ouvrages
4091		Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes - Compte d'actif
	512Compte 512 - Banques (Compte de l'actif ou de passif)	Banques - Compte de l'actif ou de passif
Remarques : * Le montant de l'acompte est TTC * Il faudra également constater la TVA déductible: Débit du 44566Compte 44566 - TVA sur autres biens et services (Compte d'actif) Crédit du 4458Compte 4458 - Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente (Compte de passif) 5 NB: la TVA sur l'acompte est exigible (et dont déductible chez l'acheteur) au mo... afficher la suite Remarques : * Le montant de l'acompte est TTC * Il faudra également constater la TVA déductible: Débit du 44566 Crédit du 44585 NB: la TVA sur l'acompte est exigible (et dont déductible chez l'acheteur) au moment de l'encaissement, même si le prestataire avait opté pour la TVA sur les débits.

Règlements aux fournisseurs

n° de compte Débit	n° de compte Crédit	Libellés	Detail
Règlement au fournisseur par virement bancaire
401Compte 401 - Fournisseurs (Compte de l'actif ou de passif)		Fournisseurs - Compte de l'actif ou de passif
	512Compte 512 - Banques (Compte de l'actif ou de passif)	Banques - Compte de l'actif ou de passif
Règlement au fournisseur en espèces
401Compte 401 - Fournisseurs (Compte de l'actif ou de passif)		Fournisseurs - Compte de l'actif ou de passif
	530Compte 530 - Caisse (Compte d'actif)	Caisse - Compte d'actif
Règlement au fournisseur par chèque postal
401Compte 401 - Fournisseurs (Compte de l'actif ou de passif)		Fournisseurs - Compte de l'actif ou de passif
	514Compte 514 - Chèques postaux (Compte de l'actif ou de passif)	Chèques postaux - Compte de l'actif ou de passif
Règlement d'acompte par virement bancaire
4091		Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes - Compte d'actif
	512Compte 512 - Banques (Compte de l'actif ou de passif)	Banques - Compte de l'actif ou de passif
Règlement au fournisseur par carte bancaire
401Compte 401 - Fournisseurs (Compte de l'actif ou de passif)		Fournisseurs - Compte de l'actif ou de passif
	512Compte 512 - Banques (Compte de l'actif ou de passif)	Banques - Compte de l'actif ou de passif

Exemples d'écritures comptables pour le compte 4096 - Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre

n° de compte Débit	n° de compte Crédit	Libellés	Detail
Déconsignation d'emballage
401Compte 401 - Fournisseurs (Compte de l'actif ou de passif)		Fournisseurs - Compte de l'actif ou de passif
	4096	Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre - Compte d'actif
Restitution des emballages consignés au fournisseur. Les comptes mouvementés sont les mêmes que pour la facture de consignation, mais en sens inverse. Le compte 4096Compte 4096 - Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre (Compte d'actif) peut être enregistré HT ou TTC.

n° de compte Débit	n° de compte Crédit	Libellés	Detail
Emballages perdus (chez le client)
6136Compte 6136 - Malis sur emballages ()		Malis sur emballages
44566Compte 44566 - TVA sur autres biens et services (Compte d'actif)		TVA sur autres biens et services - Compte d'actif
	4096	Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre - Compte d'actif
La non-restitution d'emballages correspond à un achat soumis à la TVA.

n° de compte Débit	n° de compte Crédit	Libellés	Detail
Achat de marchandises dans les emballages consignés
607Compte 607 - Achats de marchandises ()		Achats de marchandises
44566Compte 44566 - TVA sur autres biens et services (Compte d'actif)		TVA sur autres biens et services - Compte d'actif
4096		Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre - Compte d'actif
	401Compte 401 - Fournisseurs (Compte de l'actif ou de passif)	Fournisseurs - Compte de l'actif ou de passif
Pas de TVA sur les emballages.

n° de compte Débit	n° de compte Crédit	Libellés	Detail
Conservation d'emballages consignés (stock)
6026Compte 6026 - Achats stockés - Emballages ()		Achats stockés - Emballages
44566Compte 44566 - TVA sur autres biens et services (Compte d'actif)		TVA sur autres biens et services - Compte d'actif
	4096	Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre - Compte d'actif
La non-restitution d'emballages correspond à un achat soumis à la TVA. Le bien est conservé et fait l'objet d'un suivi de stock.

n° de compte Débit	n° de compte Crédit	Libellés	Detail
Conservation d'emballages consignés (pas de stock)
606Compte 606 - Achats non stockés de matière et fournitures ()		Achats non stockés de matière et fournitures
44566Compte 44566 - TVA sur autres biens et services (Compte d'actif)		TVA sur autres biens et services - Compte d'actif
	4096	Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre - Compte d'actif
La non-restitution d'emballages correspond à un achat soumis à la TVA. Le bien est conservé mais ne fait pas l'objet d'un suivi de stock.

n° de compte Débit	n° de compte Crédit	Libellés	Detail
Conservation d'emballages consignés (immobilisation)
2186Compte 2186 - Emballages récupérables (Compte d'actif)		Emballages récupérables - Compte d'actif
44562Compte 44562 - TVA sur immobilisations (Compte d'actif)		TVA sur immobilisations - Compte d'actif
	4096	Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre - Compte d'actif
La non-restitution d'emballages correspond à un achat soumis à la TVA. Le bien est conservé et correspond à une immobilisation.

Non-restitution d'emballages consignés

n° de compte Débit	n° de compte Crédit	Libellés	Detail
Emballages perdus (chez le client)
6136Compte 6136 - Malis sur emballages ()		Malis sur emballages
44566Compte 44566 - TVA sur autres biens et services (Compte d'actif)		TVA sur autres biens et services - Compte d'actif
	4096	Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre - Compte d'actif
La non-restitution d'emballages correspond à un achat soumis à la TVA.
Conservation d'emballages consignés (stock)
6026Compte 6026 - Achats stockés - Emballages ()		Achats stockés - Emballages
44566Compte 44566 - TVA sur autres biens et services (Compte d'actif)		TVA sur autres biens et services - Compte d'actif
	4096	Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre - Compte d'actif
La non-restitution d'emballages correspond à un achat soumis à la TVA. Le bien est conservé et fait l'objet d'un suivi de stock.
Conservation d'emballages consignés (pas de stock)
606Compte 606 - Achats non stockés de matière et fournitures ()		Achats non stockés de matière et fournitures
44566Compte 44566 - TVA sur autres biens et services (Compte d'actif)		TVA sur autres biens et services - Compte d'actif
	4096	Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre - Compte d'actif
La non-restitution d'emballages correspond à un achat soumis à la TVA. Le bien est conservé mais ne fait pas l'objet d'un suivi de stock.
Conservation d'emballages consignés (immobilisation)
2186Compte 2186 - Emballages récupérables (Compte d'actif)		Emballages récupérables - Compte d'actif
44562Compte 44562 - TVA sur immobilisations (Compte d'actif)		TVA sur immobilisations - Compte d'actif
	4096	Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre - Compte d'actif
La non-restitution d'emballages correspond à un achat soumis à la TVA. Le bien est conservé et correspond à une immobilisation.
Non-restitution des emballages consignés (chez le fournisseur)
4196Compte 4196 - Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés (Compte de passif)		Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés - Compte de passif
	708Compte 708 - Produits des activités annexes (Compte d'actif)	Produits des activités annexes - Compte d'actif
	44571Compte 44571 - TVA collectée (Compte de passif)	TVA collectée - Compte de passif
La vente d'emballages correspond à un produit des activités annexes.

Factures d'avoir

n° de compte Débit	n° de compte Crédit	Libellés	Detail
Facture d'avoir : retour de marchandises
707Compte 707 - Ventes de marchandises ()		Ventes de marchandises
44571Compte 44571 - TVA collectée (Compte de passif)		TVA collectée - Compte de passif
	411Compte 411 - Clients (Compte de l'actif ou de passif)	Clients - Compte de l'actif ou de passif
Les comptes mouvementés chez le fournisseur seront les mêmes que pour la facture de vente, mais en sens inverse. Les retours de marchandises doivent tenir compte d'éventuelles réductions commerciales de la facture initiale. L'écriture est donc une simple "contre passation".
Facture d'avoir : escompte de règlement
665Compte 665 - Escomptes accordés ()		Escomptes accordés
44571Compte 44571 - TVA collectée (Compte de passif)		TVA collectée - Compte de passif
	411Compte 411 - Clients (Compte de l'actif ou de passif)	Clients - Compte de l'actif ou de passif
L'escompte accordé par exemple pour un paiement accéléré. Sauf précision contraire, l'escompte se calcule sur le montant net commercial de la facture initiale avec récupération de la TVA correspondante.
Facture d'avoir : RRR accodés hors facture
709Compte 709 - Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise ()		Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise
44571Compte 44571 - TVA collectée (Compte de passif)		TVA collectée - Compte de passif
	411Compte 411 - Clients (Compte de l'actif ou de passif)	Clients - Compte de l'actif ou de passif
Les RRR (rabais, remise, ristourne) se calculent sur le montant net commercial de la facture initiale avec récupération de la TVA correspondante. Le fournisseur débite le compte 709Compte 709 - Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise () Le client crédite le compte 609Compte 609 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats ()
Facture d'avoir : RRR hors facture "net de taxe"
709Compte 709 - Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise ()		Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise
	411Compte 411 - Clients (Compte de l'actif ou de passif)	Clients - Compte de l'actif ou de passif
Autorisation est donnée aux entreprises d'effectuer des réductions commerciales ou financières sas récupération de la TVA. Il suffit pour cela que le fournisseur ne remette pas en cause la TVA initialement calculée et qu'il fasse sur la facture d'avoir la mention "NET DE TAXE".
Facture d'avoir reçue : retour de marchandises
401Compte 401 - Fournisseurs (Compte de l'actif ou de passif)		Fournisseurs - Compte de l'actif ou de passif
	607Compte 607 - Achats de marchandises ()	Achats de marchandises
	44566Compte 44566 - TVA sur autres biens et services (Compte d'actif)	TVA sur autres biens et services - Compte d'actif
Facture d'avoir enregistrée chez le client. Les comptes mouvementés seront les mêmes que pour la facture d'achat, mais en sens inverse.
Les réductions obtenues (hors facture de doit)
401Compte 401 - Fournisseurs (Compte de l'actif ou de passif)		Fournisseurs - Compte de l'actif ou de passif
	609Compte 609 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats ()	Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
	44566Compte 44566 - TVA sur autres biens et services (Compte d'actif)	TVA sur autres biens et services - Compte d'actif
Escompte obtenu sur achat (hors facture de doit)
401Compte 401 - Fournisseurs (Compte de l'actif ou de passif)		Fournisseurs - Compte de l'actif ou de passif
	765Compte 765 - Escomptes obtenus ()	Escomptes obtenus
	44566Compte 44566 - TVA sur autres biens et services (Compte d'actif)	TVA sur autres biens et services - Compte d'actif
Déconsignation d'emballage
401Compte 401 - Fournisseurs (Compte de l'actif ou de passif)		Fournisseurs - Compte de l'actif ou de passif
	4096	Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre - Compte d'actif
Restitution des emballages consignés au fournisseur. Les comptes mouvementés sont les mêmes que pour la facture de consignation, mais en sens inverse. Le compte 4096Compte 4096 - Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre (Compte d'actif) peut être enregistré HT ou TTC.
Facture d'avoir reçue : RRR obtenus hors facture "net de taxes"
401Compte 401 - Fournisseurs (Compte de l'actif ou de passif)		Fournisseurs - Compte de l'actif ou de passif
	609Compte 609 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats ()	Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
Autorisation est donnée aux entreprises d'effectuer des réductions commerciales ou financières sas récupération de la TVA. Il suffit pour cela que le fournisseur ne remette pas en cause la TVA initialement calculée et qu'il fasse sur la facture d'avoir la mention "NET DE TAXE".
Déconsignation d'emballages
4196Compte 4196 - Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés (Compte de passif)		Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés - Compte de passif
	411Compte 411 - Clients (Compte de l'actif ou de passif)	Clients - Compte de l'actif ou de passif
Restitution d'emballages par le client et établissement de la facture d'avoir. Les comptes mouvementés sont les mêmes que pour la facture de consignation, mais en sens inverse.

Vous connaissez un exemple qui manque dans cette liste ? Vous pouvez l’ajouter. Merci.

Débit

Crédit

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Discussion

[ 1] mokhtar 03.07.2016, 13:57

pour comptabilisation compte 409 (les avances fournisseurs)? et solder compte 409

[ 2] mokhtar 03.07.2016, 13:59

nous vous demandons bien vouloir Exemples d'écritures comptables pour le compte 409

[ 3] Christine 15.07.2016, 10:27

le 15 du mois on achète un terrain comptant et on paie le même jour les frais de notaire La facture du notaire arrive le 22 du même mois Comment on enregistre le paiement du notaire le 15 et l'enregistrement de la facture le 22.... Par le 409 ? Merci pour votre aide

[ 4] admin 17.07.2016, 23:07

Bonjour Christine, En règle générale, l'éventuel acompte sur l'immobilisation s'enregistre dans un compte de la classe 2 : 237 ou 238 selon s'il s'agit d'une immo corporelle ou incorporelle. Mais la situation que vous décrivez ressemble plutôt au versement de fonds au notaire qui, après avoir retenu le montant de ses honoraires et de droits de mutation etc., verse le solde au vendeur. Il est à noter que les frais de notaire et les droits d'enregistrement sont inclus dans le coût de l'immobilisation. Sur option, ils peuvent être enregistrés en charges. Selon les informations fournies, la comptabilisation devrait donc être suivante : le 15 du mois: 467 (ou 404) D 512 C et le 22 (cas sans option) 211 D 44562 D 467 (ou 404) C Ceci est un cas général. Il faudrait voir le détail de la facture pour plus de précisions. Cordialement

[ 5] admin 18.07.2016, 21:05

Bonjour Mokhtar, Vous trouverez sur le site d'exemples pour le compte 4091, sous-compte du 409. D'autres exemples sont à venir prochainement. Cdt

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Comptabilisation.fr

Page imprimée à partir de l'adresse: //www.comptabilisation.fr/compte.php?compta_n=409&nom=Fournisseurs-debiteurs&i=354

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