Compte 151 - Provisions pour risques

Une provision pour risque consiste à rattacher une charge probable au résultat de l’exercice durant lequel l’événement qui crée le risque est survenu.

Une provision doit être constatée uniquement si le litige est certain et non pas éventuel.

La provision est enregistrée au crédit du compte " 151Compte 151 - Provisions pour risques (Compte de passif) - Provisions pour risques" et, selon le caractère du risque (d'exploitation, financier, exceptionnel), on débite un des comptes de dotations aux provisions :

6815Compte 6815 - Dotations aux provisions d'exploitation () - Dotations aux provisions d'exploitation

6865Compte 6865 - Dotations aux provisions financières () - Dotations aux provisions financières

6875Compte 6875 - Dotations aux provisions exceptionnelles () - Dotations aux provisions exceptionnelles

Au moment où le risque a disparu ou le risque s'est réalisé, on reprend la provision qui n'a plus lieu d'exister. Si le risque diminue, on ajuste le montant provisionné par une reprise.

On débite le compte " 151Compte 151 - Provisions pour risques (Compte de passif) - Provisions pour risque" (ou un de ses sous-comptes) et, selon le caractère du risque (d'exploitation, financier, exceptionnel), on crédite un des comptes de reprises sur provisions :

7815Compte 7815 - Reprises sur provisions d'exploitation () - Reprises sur provisions d'exploitation

7865Compte 7865 - Reprises sur provisions financières () - Reprises sur provisions financières

7875Compte 7875 - Reprises sur provisions exceptionnelles () - Reprises sur provisions exceptionnelles

Une provision pour risque consiste à rattacher une charge probable au résultat de l’exercice durant lequel l’événement qui crée le risque est survenu.

Une provision doit être constatée uniquement si le litige est certain et non pas éventuel.

La provision est enregistrée au crédit du compte " 151Compte 151 - Provisions pour risques (Compte de passif) - Provisions pour risques" et, selon le caractère du risque (d'exploitation, financier, exceptionnel), on débite un des comptes de dotations aux provisions :

6815Compte 6815 - Dotations aux provisions d'exploitation () - Dotations aux provisions d'exploitation

6865Compte 6865 - Dotations aux provisions financières () - Dotations aux provisions financières

6875Compte 6875 - Dotations aux provisions exceptionnelles () - Dotations aux provisions exceptionnelles

Une provision pour risque consiste à rattacher une charge probable au résultat de l’exercice durant lequel l’événement qui crée le risque est survenu.

Une provision doit être constatée uniquement si le litige est certain et non pas éventuel.

La provision est enregistrée au crédit du compte " 151Compte 151 - Provisions pour risques (Compte de passif) - Provisions pour risques" et, selon le caractère du risque (d'exploitation, financier, exceptionnel), on débite un des comptes de dotations aux provisions :

6815Compte 6815 - Dotations aux provisions d'exploitation () - Dotations aux provisions d'exploitation

6865Compte 6865 - Dotations aux provisions financières () - Dotations aux provisions financières

6875Compte 6875 - Dotations aux provisions exceptionnelles () - Dotations aux provisions exceptionnelles

Au moment où le risque a disparu ou le risque s'est réalisé, on reprend la provision qui n'a plus lieu d'exister. Si le risque diminue, on ajuste le montant provisionné par une reprise.

On débite le compte " 151Compte 151 - Provisions pour risques (Compte de passif) - Provisions pour risque" (ou un de ses sous-comptes) et, selon le caractère du risque (d'exploitation, financier, exceptionnel), on crédite un des comptes de reprises sur provisions :

7815Compte 7815 - Reprises sur provisions d'exploitation () - Reprises sur provisions d'exploitation

7865Compte 7865 - Reprises sur provisions financières () - Reprises sur provisions financières

7875Compte 7875 - Reprises sur provisions exceptionnelles () - Reprises sur provisions exceptionnelles

Au moment où le risque a disparu ou le risque s'est réalisé, on reprend la provision qui n'a plus lieu d'exister. Si le risque diminue, on ajuste le montant provisionné par une reprise.

On débite le compte " 151Compte 151 - Provisions pour risques (Compte de passif) - Provisions pour risque" (ou un de ses sous-comptes) et, selon le caractère du risque (d'exploitation, financier, exceptionnel), on crédite un des comptes de reprises sur provisions :

7815Compte 7815 - Reprises sur provisions d'exploitation () - Reprises sur provisions d'exploitation

7865Compte 7865 - Reprises sur provisions financières () - Reprises sur provisions financières

7875Compte 7875 - Reprises sur provisions exceptionnelles () - Reprises sur provisions exceptionnelles

A l'inventaire, le traitement est identique à celui des opérations en monnaie étrangère. En vertu du principe d'image fidèle, les différences d'indexation actif sont enregistrées dans le compte 476 (sous-compte 4768), les pertes potentielles sont enregistrées en provisions (compte 1518, principe de prudence). Les différences d'indexation passif sont enregistrées dans le compte 477 (sous-compte 4778).

Remarque : Cette écriture n'est pas contrepassée à l'ouverture de l'exercice suivant car une provision doit être reprise et rapportée au compte de résultat lorsqu’elle est devenue sans objet, c’est-à-dire lorsque le risque s’est avéré au cours de l’exercice comptable en question (réalisation du risque ou survenance de la charge provisionnée) ou lorsque le risque disparaît.

La provision doit être reprise et rapportée au compte de résultat lorsqu’elle est devenue sans objet, c’est-à-dire lorsque le risque s’est avéré au cours de l’exercice comptable en question (réalisation du risque ou survenance de la charge provisionnée) ou lorsque le risque disparaît.

A l'achat, on comptabilise le coût d'acquisition de l'immobilisation sans tenir compte de l'éventuelle indexation.

Si l'opération est imposable et la TVA est récupérable, on enregistre la TVA sur immobilisations. (Par exemple, les livraisons de terrains non constructibles sont imposables sur l'option.)

A l'inventaire, le traitement est identique à celui des opérations en monnaie étrangère. En vertu du principe d'image fidèle, les différences d'indexation actif sont enregistrées dans le compte 476 (sous-compte 4768), les pertes potentielles sont enregistrées en provisions (compte 1518, principe de prudence). Les différences d'indexation passif sont enregistrées dans le compte 477 (sous-compte 4778).

A l'inventaire, le traitement est identique à celui des opérations en monnaie étrangère. En vertu du principe d'image fidèle, les différences d'indexation actif sont enregistrées dans le compte 476 (sous-compte 4768), les pertes potentielles sont enregistrées en provisions (compte 1518, principe de prudence). Les différences d'indexation passif sont enregistrées dans le compte 477 (sous-compte 4778).

Remarque : Cette écriture n'est pas contrepassée à l'ouverture de l'exercice suivant car une provision doit être reprise et rapportée au compte de résultat lorsqu’elle est devenue sans objet, c’est-à-dire lorsque le risque s’est avéré au cours de l’exercice comptable en question (réalisation du risque ou survenance de la charge provisionnée) ou lorsque le risque disparaît.

A l'inventaire, le traitement est identique à celui des opérations en monnaie étrangère. En vertu du principe d'image fidèle, les différences d'indexation actif sont enregistrées dans le compte 476 (sous-compte 4768), les pertes potentielles sont enregistrées en provisions (compte 1518, principe de prudence). Les différences d'indexation passif sont enregistrées dans le compte 477 (sous-compte 4778).

La provision doit être reprise et rapportée au compte de résultat lorsqu’elle est devenue sans objet, c’est-à-dire lorsque le risque s’est avéré au cours de l’exercice comptable en question (réalisation du risque ou survenance de la charge provisionnée) ou lorsque le risque disparaît.